UE numéro 5

Chap 7 : l’Europe : un continent sous tutelle Américaine ?
quelle doctrine datant de 1823 = delaissée par les USA lorsqu'ils décident de prendre par à la WW2 ?

année création OECE ( Org Europénne de Coop Éco ) = première org intergvt éco ( pr distribuer plan Marshall ) réunissant esb des P UE de l’ouest ?

BUT =

les échanges intra EU ( abaissement D de douane )

promouvoir

possibilité de créer une union douanière ou une zone de libre-échange

faciliter

coopération entre les pays participants et les programmes nationaux de production pour hâter la reconstruction de l’Europe

étudier

nom ( jst initiales ) de l'org concurrente lancée par l'URSS en 1949 ?

MS pr USA objectif = surtt faire contrepoids face à l’hégémonie s…
ET pr plrs analystes c’est d’ailleurs le retrait forcé de la T… ( ss les pressions de Moscou ) qui constitue le déclenchement de la ( 2 mots )
LR but n’est dc pas d’impulser une u… qui aurait été comme le démontre les archives du département d’état care cela aurait constitué une m… BC unité trop forte aurait été susceptible d’entraver les gains a… mm si une f… européenne était souhaitée par plrs fonctionnaires lk William Bullitt ou G… Kennan

Nom de l'institution ayant été crée pr placer les futurs vaincus et la Fr ss un Ré de protectorat par un projet datant de 1941-1942 ?

--> L’Europe tributaire et retardataire par rapport au géant Américain
1. du pov éco
=> PIB par hab = de .. … Dollars en 2022 VS 37 500 pr la zone e… ( OCDE )
= explicable par la G déclenchée par la R… qui prive le continent de son gaz bon m… DC = hausse coût de prod des produits m…
MS retard = plus s…-> tandis que les USA disposent d’un marché u… ( règles commerciales uniformes ) et immense le marché EU = f… du fait des frictions administratives / juridiques / l…

=> autres phénomènes jouant en la défaveur de l'UE :

en 2022 : l'indicateur d'éducation supérieure dans la classe d'âge 55-64 ans est à 44,7% = bien plus que ds ts les P UE

Re et le dvp

sup aux USA BC : flux migratoires et croissance naturelle = plus élevés

Pop active

moins prononcé aux US : dépense pu = 35% PIB US vs 45% ds la zone euro

Diff entre les nv d’éducation

bcp plus favorisés aux US ( levée de K plus facile, multiples partenariats entre entrep et institutions d'enseignement supérieur ) => en 2021 3,5 % du PIB des USA = consacré à la R&D vs 2,2% en moy en Europe

Interventionnisme économique

2. du pov militaire
BC UE a échoué à mep un armée co, les états-memebres restent tributaire de ses alliances extra-européennes pour se défendre --> la + importante = OTAN
MS = rsq BC menaces ( bravades ) de Trump :

“Si l’Europe est attaquée, nous ne viendrons pas vous aider” -> s’adresse à Ursula von der Leyen

Suisse pdt forum de Davos en 2020

a invité Russie à attaquer membres ne participant pas suffisamment au financement de l’org

10 Fev 2024

quel art du traité de l'Atlantique nord Trump bafoue-t-il par ces menaces ?
( prévoit assistance mutuelle si attq vs 1 des membres )

=> quasi totalité des états européens ( 29 = membres de l’org ) st conscients de lr dépendance envers ce « p… m… américain » -> last à avoir rejoint = F… qui rompt sa n… historique en 2023 en réaction aux menaces que la Russie fait peser sur ses f…
-> C’est d’ailleurs aux USA que l’UE a appelé pr résoudre la guerre dans les B… à la fin du XXe siècle

MS la d… européenne ≠ non plus dérisoire => par extension les états UE disposent aussi d’une force de dissuasion n… BC FR = …e P nucléaire mondiale ( 300 ogives dc = loin des 6000 des US ) et dps 2009 et traité de L… ( art 42.7 ) = mep défense m… DC les 27 pvt être associés à cette capacité nucléaire

ET mm si UE = dépourvue d’armée commune = qd mm :

constate d’ailleurs que dps dbt G en Ukraine les dépenses militaires ont été en augmentation moyenne de 6 % dans l’UE

Agence européenne de la défense

dotés de 7,9 milliards d’euros pour la période 2021-2027

Fonds européen de défense

quelle histo spécialiste des question de défense a dit en 2022 : “l’Otan reste le forum prioritaire pr la défense de l’Europe, alors que la pol de défense UE consiste à gérer les crises extérieures à l’Europe”
N… G…

==> Un fossé qui tend à s’amoindrir : le retour en force de l’UE
-> nom de la prdt de la Commission qui lors de sa prise de poste a souligné l’ambition mondiale que devait porter UE
?

1) La concurence du numérique
UE accuse un retard au nv des géants du numérique : GAFAM en US ou BATX en chine DC actions :

Législation pr limiter lr acvt sur territoire UE

= start up w/ grd valeur : Blablacar / Spotify

EX : règlement sur la protec des données de 2018 => influence en dehors des frontières de l’UE = « l’effet Bruxelles » dc = mep de législations similaire en Californie / au Japon / au RU

Facilité levée de fond des « licornes »

MS UE n’est pas non plus écrasée par ces GAFAM => sorte de victoire pr la C… = apple qui accepte de mettre sur son nvl iPhone le port u… européen
-> moy de pression = taille du m… européen = 1 fois 1/2 plus grand que le marché américain dc si les entrep vlt pouvoir y accéder elles doivent se plier aux r… UE lk :
- Tt ce qui = i… ds la vraie vie doit l’être aussi sur le net ( ex : images pédo-p… )
- Lutte vs les pratiques anti c… BC amendes ( EX vs Google : 4 M marchent pas trop ) DC but = empêcher en amont les e… à la concurrence en menaçant de d… les entrep fautives ET tt rachat d’1 entreprise par 1 g… du net peut donner lieu à une e… par la Commission

==> UE = un exemple de puissance pacifique -> s'appuie sur son "soft power" qui l'a théorisé ? J… N…

Nom accord w/ la Chine abandandonné en mai 2021 BC : ouïghours ?

EN quelle année UE a obtenu prix nobel de la paix ?

DC l’UE repré un modèle et est même le premier pourvoyeur d’aide p… au d… au monde (47 milliards d’euros)

ET sa volonté de régler les c… par le dialogue et la n… a su se révéler payante => résolution en 2008 du conflit russo-g… DC UE = une « puissance d… »

=> UE = ...e zone de production de richesse et P commerciale au monde

=> proportions :

UE repre ... du PIB mondial

22,6%

UE repre ... des échanges mondiaux

16,5%

+ la monnaie co permet une réaction aux crises plus efficaces : « la crise financière a montré qu’il vaut mieux traverser une tempête sur un grand navire robuste tenant bien la mer plutôt que sur un frêle esquif » ( = ancien prdt BCE )

Chap 8 : le statut de l’UE
qui a dit => UE = « un objet pol non identifié »

=> besoin de différencier :

≠ basée sur une constit MS sur un traité In DC = moins contraignante du pov de la souveraineté

fédération

un état souverain w/ un échelon fédéral et un échelon territorial avec un prtg des pv entre les 2 nv => tt ça def par la constit

confédération

Auteur de l'art : 'la fédération européenne est faite... ou presque'

1) Une répugnance initiale pour la fédération

-> pdt négo de M… : les pays bas proposent 1 f…
MS : terme = tt de suite tej pr auteur = brandir un « chiffon r… »
DC = construction en application de la méthode M… : unir des nations w/ des réalisations t… qui conservent prtant un fond de p… évident

-> rejet du terme de fédération entraine des acrobaties de vocabulaire : on parle de C… / d’U…

2. Dans la pratique, un pacte fédéral tendant à l’emporter —> Syst fédéral repose sur :

( 1er = sup ) w/ juridiction suprême chargée de trancher conflits entre les 2 = principe largement accepté et conflits de norme = réglés par la CJUE

Un pacte fondateur

une qui repré les états et l’autre le peuple UE Dps Maastricht -> Maj des décisions = prises de concert par le Conseil des Min et le parlement UE

Hiérarchisation du D fédéral et des D fédérés

entités participantes accordent ses cmptc à l’entité fédérale = oeuvre de ts les traités fondateurs + principe de subsidiarité = consacré à art du TUE -> UE agit si états ≠ en mesure de le faire / si son action = présumée plus efficace

La prise de décision au nv fédéral par 2 instances

EX : police / monnaie / pol étrangère … = les 3 piliers de Maastricht

Exercice par la fédération de cmptc clé de la souveraineté

3. Des insuffisances à combler
= encore mq pr évoquer une fédération :
-> cadre i… homogène BC certains des « piliers » de M… ( pol étrangère et de sécu co ) = gérés de way intergvt
-> mode de r… du pacte UE = par u… ( art 48 TUE ) -> prouve que au nv i… seuls existent les états
-> un p… UE : pas de vie démo au nv UE => tx de p… aux élections UE de 2019 = 50,66% / chq état org ces élections comme bon lui semble
MS les pv du p… UE ne cessent de croître et le seul lui manquant pr être complet = la levée d’i…

--> les autres insuffisances :

PR l’instant UE = compo de 4 organes qui rendent compte de la double nature de l’union : association d’états souverains et esb supranational MS ≠ de gvt unifié so pas possible de s’exprimer d’une voix claire et ordonnée SO pr accéder à une fédération = besoin que la Commission UE se constitue en gvt ( bc si = conseil des Min qui le fait = logique intergouvernementaliste )

un gvt UE

en UE = cadre institutionnel global ( Maastricht / Amsterdam ) MS pas de constit

un syst budgétaire et fiscal

ecettes = vues lk des contributions étatique MS pas de vision d’un budget global

une constitution

Prtant selon l’enquête de l’E… n°67 intitulée « l’Union européenne dans 50 ans » -> …% des citoyens UE estiment que l’union devrait avoir à sa tête un p… élu par eux mm

=> RSQ d’un refus d’union complète
Qui a dit ds ‘Géoéconomie’ : « Car l’Europe sera unie ou ne sera plus »
BC : pas de rep commune et efficace