Histoire du Droit ( 1 )
Camille Guibert Histoire du Droit ( 1 )
qui a dit : "le droit est ce que disent ou ont dit les lois en un certain lieu et à une certaine époque"
reliez manière de bâtir le droit / l'ordre juridique à son exemple :
sociétés de l'orient ancien / ajd : iran => chef état + religieux = l'ayatollah
sur préceptes de la religion / de la morale
de façon autonome
droit romain
la monarchie commence à codifier le droit ds certains domaines => 1 exemple :
la diversité des poids et mesure
le marriage
la religion
la révolution ouvre une période de droit .... entre 1789 et 1804
le nouvel ordre juridique révolutionnaire = fondé sur :
la nation
la royauté
les droits de l'homme
date de début et de fin de l'antiquité :
oui / non : durant la préhistoire, il est possible de retracer l'histoire des toutes premières institutions grâçe aux documents retrouvés
où ( 2 lieux ) apparaissent les plus anciens documents relevant du droit => Orient Ancien :
durant quel siècle = accélération des travaux de traduction / multiplication des recherches archéologique => permettent une meilleure connaissance des droits égyptiens et cunéiformes :
droit casuistique = fait de trouver des
solutions aux différents au cas par cas
pierres préécieuses
cadeaux de noël
droit égyptien ( pas d'ouvrage juridique ) :
élaboré : pyramide de fonctionnaire w/ départements ( finances, cultes, ... )
public
individualiste ( pas de solidarité de clan )
privé
remplir : lien avec la religion => pharaon doit respecter déesse .... ( de la justice + de la vérité )
droit cunéiforme = droit é.... sur des tablettes d'a....
date code d'Hammourabi :
remplir : Hammourabi était roi de B.... => a unifié la M..... au plan p.... puis j..... par son code
nom du 2e code découvert au dbt du 20e = celui du peuple d'asie mineure qui s'est souvent trouvée en conflit w/ les hébreux
Points commun entre : code d'Hammourabi et droit Hittite =
casuistiques
pas de réflexion théorique
= droits révélés ( par les diviinité ) EX : ordalie ( mode de preuve irrationnel ) par le fleuve
grd place à la religion
comment s'appellent les chefs des tribus nomades des hébreux :
nom du document qui relate le droit hébraique :
les (chiffres) premiers livres de l'ancien testament forment le P..... attribué à Moïse = description de la vie des p.... + du séjour et de la sortie d'égypte => organisation de t...
les livres suivant = les livres h.... => racontant conquête + histoire de la r.... => qui débute au ... siècle av notre ére
les 2 personnages illustrant apogée du royaume d'israël :
les hébreux sont occupés successivement par :
les perses
la france
les macédoniens
les allemands
les gaullois
les romains
comment nomme-t-on la dispersion ( politique => unité spirituelle est conservée ) des hébreux au 1er et 2e s ap J.C. suite aux nombreuses occupations qui prend fin en 1948 ( création état d'Israël ) :
les caractères du droit hébraïque :
ds monde musulman ( interdiction de manger porc ) / ds monde occidental : inspire droit canonique ( EX : la droit d'asile ou la dîme )
droit religieux
le décalogue : les 10 commandemnts donnés à Moïse = coeur de la législation -> maximes impératives courtes "tu ne tueras point" sur vie sociale / rap croyant avec Dieu
aura une large influence
influence de la monarchie hébraïque sur l'occiddent
chrétien :
modèle de soc théocratique => les carolingiens reprennent le rite du sacrement dès avènement de Pépin le bref
carac religieux du pv royal
pdt sacre on rappelle au roi ses devoirs envers le peuple+ sa mission divine => 1e = assurer 1 bonne justice ( justice de salomon )
idée alliance roi et peuple
grèce = composée de nbx cités disparates svt en guerre les unes vs les autres w/ Ré pol différents MS = qd mm sentiment d'unité BC :
ts les ans à Olympie => trève sacrée de 7j à l'occas
parlent la mm langue
adorent les même dieux
le grec
participent ts aux jeux olympiques
Zeus
période la + connue d'Athène = l'âge ... => avènement de la démocratie
héritage grec = important ( mm si on pas élaboré science du D ms ont eu penseurs sur ce sujet ) à 2 niveaux :
grecs ont bâtis des régimes pol qui ont servi de modèles aux soc occidentales
plan pratique
grecs = inventeurs de la science pol / science du gouvernement + ont travaillés sur les notions de : droit / justice / gvt idéal
plan théorique
sous quel dirigeant Athènes a connu sa seule prd d'unité politique ?
def cité : communauté de c.... vivant sur un t.... assez exigu ( ville + ses alentours ) = é... miniature
==> = importance de la r... => pas de distinction entre soc p... et r... => chq c... a son d... protecteur mm si il existe 1 p... grec
être citoyen = 1 privilège ( une loi privée ) => besoin de réunir plrs critères pr y accéder ( sauf exception pr des étrangers ayant rendu service important à la cité ) :
âge
18 ans
militaire
père + mère athéniens
2 ans d'entrainement militaire
filiation
quel régime dt les dirigeants ont pris le pv et le conserve par la force, précède la démocratie et se dit protéger le peuple contre l'oligarchie ?
qui est le dirigeant qui vers -620 établit un régime de peine fixe pr plaire au peuple ( terreau de la démocratie ) => plus généralement : il rend le recour aux tribunaux obligatoire ( fin des conflits entre les clans ) + a une législation très sévère ?
L'adoucissemnt de la législation avec Solon ( environs -594 ) -> reliez :
égalité civile / limite P paternelle
progrès humain
progrès social
pose les bases de l'Ecclésia
mise en place de l'Héliée ( tribunal populaire )
judiciaire
"démocratique"
abolit l'esclavage par dettes
DC ces t... sont de grands r.... qui mettent en av la s.... de la loi pr améliorer le sort du p....
siècle de l'heure de gloire de la démocratie "siècle de Périclès ( à l'épq il = stratège élu directement par le peuple par biais ecclésia )" :
L'assemblée ( ecclésia ) cumule 3 pv :
pr protéger loi => entorces rares relèvent de sa compétence so pt voter ostracisme ( exil )
exécutif
pv militaires + diplomatiques / contrôle + révoque magistrats => choisis par tirage au sort parmis citoyens pr temps limité ( 3, 6 mois ou 1 an ) -> rôle = répré autorité de la loi = agents d'exécution aux ordres de l'assemblée
législatif
projet pt ++ ê soumis à la Boulée ( sénat ) = conseil de sages de + de 30 ans => donnent lr avis ds 1 rapport ms assemblée pt aller contre BC ele = souveraine ds ce domaine / = maj qualifiée pr lois constit / loi = ensuite publiée ds lieux publics
judiciaire
sur le plan judiciaire l'ecclésia = assistée par 2 autres organes :
ancienne juridiction jugeant crimes religieux ms son rôle décline
héliée
tribunal populaire de 6000 membres chargé du contentieu civil et criminel => pas d'appel possible bc peuple se trompe jamais
aéropage
comparé au système actuel => le système grec = peu démocratique ==> peut être consid lk oligarchie BC :
aucun droit pol ou civil => travaillent pr que les citoyens se consacrent à la chose publique
esclaves
ont bcp - de droits que les citoyens
étrangers ( méthèques )
participent pas du tout à la vie pol et soc
femmes
oui ou non : le droit grec émane des divinités et est donc immuable
quelle notion les grecs mettent-ils en av => obéir à une loi à l'élaboration de laquelle on a participé ?
Benjamin Constant au 19e => distingue :
lib pr le citoyen de voter se traduisant par la soumission volontaire à la loi = faculté de participation ==> puissance des citoyens qd ils = réunis ms isolément ils sont rien BC on ps de lib de penser + pas de droits subjectifs
la lib antique
lib indiv ( agir lk on veut / afficher opinion diff ) => but = protéger la sphère des intérêts pv de l'intrusion de l'état = lib de protection
la lib moderne
comment / ds quel constexte s'exerce ces 2 lib :
= société commerçante ( besoin de travailler ) de taille important DC : élection de représentants
lib antique
= escalves SO citoyens fournissent effort de temps + énergie pr se consacrer à la chose publique + besoin d'1 soc de petite taille
lib moderne
qd apparait ( siècle ) la combinaison des termes : démocratie + liberté ( lieu : en fr ) ?
=> les 2 penseurs majoritaires de l'époque ==> lrs théories accompagnent les construction constitutionnelles :
Re soc idéale => régime aristocratique w/ gvt : élite économique
platon 'La République' / 'La pol'
démarche empirique ( bc il = méthèque so pt pas participer à vie pol ms juste observer ) => préconise Polythéia = combinaison de plrs Ré + opère séparation fonctionnelle des pv ( oragnique = faite ap par montesquieu )
aristote
oui / non : à l'origion Rome = juste 1 petite peuplade au centre de l'Italie.
dâte fondation Rome
fin de l'histoire de Rome = mort de Justinien en ....
dâte chute empire romain d'occident :
Reliez la période à ses dâtes :
- 27 ( avènement Auguste ) w/ haut empire : jsq'à fin 3e s et bas empire de la fin du 3e s à la fin du régime
royauté
-753 ( fondation rome ) / - 509 ( expulsion des rois ) : 1er = Romulus ( auteur de l'org pol ) et derneir = le Superbe ( l'orgueilleux )
république
empire
- 509 / - 27
au dbt Rome = comparable ( nv taille ) à :
un petit pois
une cité grecque
Le droit romain met en av la notion d'é... => dirigeants distincts du pv qu'ils exerçent --> sera rétablie w/ redécouverte du droit romain au Moyen-âge
les rois ( pv comparables aux tyrans grecs ) disposent de :
pv de commandemnt général civil + milit = pv absolu
ospicium
fonction religieuse = D de consulter les Dieux
impérium
écrits sur cet prd = problematique BC
noirssissent tableau
pr mx glorifier la république
embellissent les choses
pr montrer héritage glorieux
Ap dbt république => royauté = assimilée à t...
Pdt prd monarchique = volonté de structure l'é... ms r... et état ne font qu'un ==> mm prsn s'occupent des 2 w/ approbation d... tt le temps recherchée pr évènement de la vie pu.... lk pr...
DC pr Polybe ( historien du -2e s ) : "les r... st plus r... que les d... eux-même"
chef religion romaine = le p... m...
Ce chef religieu fixe ds le calndrier les jours :
= jours ouvrables où assemblées pvt se réunir / procès pvt se tenir / traités pvt être signés
fastes
néfastes
= jours fériés
respublica = c... p...
nom élite sociale qui gouverne Rome au dbt de la République : le ... => membre = les p... : notables / pères de famille dirigeant de grd domaines ruraux EN VS aux p... qui st laissés de côté / on pas D de se marier avec l'autre catégorie => nbx souvlèveemnt de lr part DC = évolution institutionnelle les membres de la p... vt pouvoir faire partie du gvt MS = que élite --> appelée la n...
org du pv romain = t... BC =
- s...
- c...
- m...
reliez les diff types de comices ( = assemblées de citoyens ds rôle = faire la loi ) à lrs caractéristiques :
compo : centuries ( grp de 100 H en armes ) => exerce hors du Pomerium ( limite sacrée où aucun soldate pt pénétrer ) / = armée active (jeunes) + réserves (vieux) / + on est riche + on participe à effort de G dc + on a de pv ds assemblée / D de vote = que théorique BC riches + vieux = favorisés
comices curiates
rassemblé citoyens selon lr domicile MS pop riche = inscriet ds 31 ( dc 31 voix ) tributes VS pauvres ds 4 / rôle = élir magistrats inférieurs + vote final des lois = rep à la ? : "citoyens acceptez vous cette loi" qui st rédigées par les magistrats et approuvées par le Sénat = voet de consultation ms vote = oral et riches parlent en 1er
comices centuriates
les + anciennes ( monarchie ) => investit magistrats w/ la loi curiate MS au -2e s = perte de pv => rôle symbolique / compo : 30 licteurs
comices tributes
retour sur les pv des comices centuriates :
vote loi MS pas de D d'initiative / d'amendement => concu par C.tributes
législation
pr Cr pol + Cr de D commun punis de mort + "appel au peuple"= citoyen en appelle à l'assemblée en cas de poursuite par 1 magistrat BUT = contrôler pv de coercition des magistrats
élection
des hauts magistrats MS confirme juste choix du magistrats sortant
juridiction
2e organe de gouvernement : le sénat => date de la m...
--> très prestigieux
Compo = 300 s... => w/ 2 populations :
- les p... = aristocratie
- les consc... = riches plébéins
EN théorie = pas de pv décisionnel --> émet jst des avis : des "s... c..." MS en prtq = pv considérables
Les prérogatives du Sénat Pr Ciceron il = "le tuteur, le défenseur et le protecteur de la République" :
prépare G / s'occupe des P conquis / reçoit ambassadeurs
contrôle des magistrats
BC lui = permanent dc assure cohérence entre les magistratures spécialisées
élaboration loi
décide des fêtes / autorise nvx cultes
pv financier
pv diplomatique + militaire
gérant du trésor
BC il a l' "auctoritas" AV = ratification MTN = autorisation préalable
pv religieux
MS = que les patriciens qui pvt devenir interrois BC ont "l'ospicium"
assure interrègne
