Histoire du D 3
Camille Guibert Histoire du D 3
Chap 2 : révo bourgeoise et monarchie constitutionnelle
=> date vote par l'ass de la 1e constit écrite Fr ?
Qui lui jure fidélité ?
=> ce dernier a retardé le L de rédaction bc a fui à V… en juin => assemblée accrédite la thèse fictive de l’e… et suspend roi de ses f… jsq'en sept = nbx m… à Paris -> crainte du p… = explication de la C…
BUT = mettre fin au processus révolutionnaire => action en 4 points
1) le gvt représentatif
=> place centrale du principe de s… nationale w/ le roi qui = le r… de la Nation (titre III "les p… pu")
MS = modération BC + part des rédacteurs = des juristes b… vlt :
- quitter Ancien Ré
- fonder nv Ré sur la b…
==> refusent tte r…
DC = mep d'un suffrage
réunion des citoyens actifs pr choisir les électeurs du 2e degré = ass électorale du district : membres doivent payer impôt correspondant à 20j de L et st chargés d'élire membres du CL
censitaire
=> défendu par Sieyès = vote seulement des citoyens "actifs" : H / plus de 25 ans / pas domestiques / payent impôts correspondant à 3j de L
indirect
==> remplacement de l'aristocratie de n… par une nouvelle élite basant sa dominance sur l'a…
2) le monocamérisme
= 1 chambre de … membres renouvelables intégralement ts les … ans
==> poid des députés = réparti selon :
- le t…
- la pop
- la c… directe (impôt)
--> Assemblée à l'i… de la loi / du v… de celle-ci
-> AV de devenir loi le texte = un d… qui doit bénef de la s… royale DC = véto du roi MS il = s… (tmtc)
objectif d'une chambre unique =
reconstituer
des états G
mauvais souvenirs
aristo
culte
de la Nation unie
3) la monarchie
Roi passe de roi de f… à roi des f… -> prsn = i… + sacrée
MS pt être frappé de déchéance si :
- refuse de prêter s… à (quoi?)
- dirige une a… vs la Nation
- quitte le r… et refuse de revenir
Il = le 1er f… du pays dc reçoit une "liste c…" qui encadre ses dépenses perso et les b1 de la c… = déclarés propriété (de qui?)
qui a dit ? : « Le roi est le délégué perpétuel de la Nation dans sa fonction exécutive. »
=> attributions du roi :
D de véto suspensif / pas d'initative des lois / pt pas dissoudre ou suspendre ass
fonction exécutive ( exétérieure )
chef de l'armée dc négo les traités MS décide pas de la G / paix
fonction exécutive ( intérieure )
perd contrôle de l'administration BC Maj des fonctio ( sauf douanes ) = élus ET police = confiée aux municipalités
fonction législative
ROI = assisté par des m… : choisis et révocables par lui
=> ils = r… devant roi ms pas devant l'a…
-> c… les décisions du roi
-> st respon p… et roi pt pas les g… BC : sep des pv
4) la sep des pouvoirs (=stricte)
Min
≠ choisis ds l'Ass
pvt pas s'immiscer dans l’ex du pv législatif ni suspendre l’exécution des lois / si obscurité de la loi : juge doit suseoir à statuer = suspendre procès et dmd explications à Ass -> immixion du législatif BC mauvais souvenir des parlements d'AR (légicentrisme)
roi
tribunaux
pt pas dissoudre CL
-> Constit = finalement signée le 14 sept et nvl Ass se réunit le 1er oct 1791
Elle repré la bourgeoisie par sa compo :
= 1/3 : modérés => royalistes constitutionnels
les "feuillants"
= masse sans opinions fixe -> révo plus modérés = d'où sortiront les girondins
les jacobins
= 1/5 : révo les + extrémistes = d'où sortiront les montagnards -> très actif par biais des clubs
la plaine / le marais / les brissotins
==> Ass = nommée pr … ans ms siège mm pas un an BC c… permanent w/ ( qui?) EX :
- sujet de l'acceptation de l'é…
- ass souhaitant presser les prêtres r… (ayant refusé de jurer f… à la constit civ du clergé) à se plier au Ré -> printemps 1792 = d… aggravant lr sort
- établissement troupe de 20 000 H autour de P… pr défendre la ville
=> Louis 16 = contrarié et dc use son D de v…
+ fait tt pr que Fr entre en g… w/ les P UE -> 20 avr 1… : G = décla au roi de Bohême et de H…
+ refuse la mise en a… de Min par l'Ass
==> VU lk des provocations
Date invasion par le peuple de l'ass + des tuileries w/ cris : « À bas Monsieur véto! »
Raison = révoquation des Min girondins pr constituer un ministère feuillant
En juillet 1792 : patrie = décla en …
-> armement de ts les citoyens + ass qui s'accapare pv de protec av réservé au roi
inflation
hyperaction
danger
Chap 3 : la révo populaire et le Ré de la Convention
-> date abolition royauté et proclamation répu ( lendement victoire de Valmy sur les prussiens ) ?
=> le lendemain démarre le c… r… : semaine de 10j / année de … mois BUT = r… et laïcisation + honneur à la n… w/ appelation de fleurs / légumes
=> La constituante a élaboré plrs projets de constit dont :
= modéré / basé sur idées de Rousseau / très démo : centres de la vie pol = les ass primaires et élection du pv exécutif au SU
le projet "girondin" ou "Condorcet" (fev 1793)
= approuvé par le peuple w/ 2m de OUI / 13000 de NON / 5m d'absention
le projet "montagnard" (24 juin 1793)
=> Constit du 24 juin 1793 = aussi de forte inspiration démocratique :
égalité = au 1er plan / art 21 constit : D au L + D au secours public / art 22 constit : D à l'instruction
D à l'insurrection
art 35 DDHC = "le plus sacré des D et le plus indispensable des Dv" => s'exerce thjyte"zé<
extension du suffrage
ass primaires (max : 200 citoyens) ont 1 véto législatif (délai : 40j) SI désaccord persistant w/ le CL => projet = soumis au référendum ET les ass primaires ont l'initiative en mat constit
techniques de démo semi-directe
souveraineté passe de nationale à populaire / électorat passe de fonction à D DC : SU direct (dès 21 ans) MS il = pu bc : moyen d'éducation politique
reco de D soc
MS = aussi des bribes d'autoritarisme ds cette constit :
"Les juges criminels sont élus par les assemblées électorales"
art 27
"Que tt indiv qui usurperai la souveraineté soit à l'instant mis à mort par les H libres"
art 94
"Les juges doivent délibérer en public, opiné à haute voix"
art 97
" Les élections se font au scrutin ou à haute voix au choix des votants"
art 16
--> aménagement constitutionnel :
Rep à volonté de réaliser « l’unité d’a… » = délégation complète du pv du p… à l'Ass DC =
- tte puissance du (2mots) => Ass unique élue pr … an : exerce intégralité de la fonction l… et choisi les membres du C.E sur une liste proposée par les assemblées é… des départements dc = large pv de c…
- soumission du conseil e… => 24 membres pr … ans but = dépersonnaliser l'organe et dc l'affaiblir -> rôle = exécution des l… et d… / pt négo les t… MS = besoin de l'intervention du CL
DC = gst organe d'e… et est respon devant le CL
MS au final la constit la plus démo que la Fr ait connu ne sera jms appliquée BC la conjoncture en a décidé autrement :
insurrection royaliste en Bretagne puis en Vendée
21 janv 1793
mars 1793
exécution du roi
constit = placée ds 1 arche de cèdre -> il = convenu qu'une fois la paix revenue elle en sera sortie pr être appliquée
31 mai 1793
= tentative d'exclusion des Girondins de la Convention DC : mutiplication des révoltes fédéralistes (girondines) qui s'allient w/ les royalistes
10 août 1793
levée en masse = décrétée pr faire face à la coalition des monarchies UE
23 août 1793
==> au total gvt révo a connu 3 phases
1) la phase girondine
=> Ass renfo sa pol totalitaire et révolutionnaire (SEPTEMBRE 1792 À JUIN 1793)
chargés de vérif l'action gouvernementale au plan local
représentants en mission + commissaires aux armées
organe préparant les décisions à prendre => vt aspirer pv de l'ass (surtt le comité de salut public et celui de sûreté générale)
comités communaux
tribunal criminel révolutionnaire
relais de la Convention
1 élu pt ê condamné pr ses opinions (surtt contraires à la révo)
suspension de l'inviolabilité parlementaire
crée au printemps 1793 : dépend de la convention w/ méthodes expéditives : décisions rendues à voix haute et à main levée
comités spéciaux + comités permanents
2) la phase montagnarde (JUIN 1793 À JUILLET 1794)
=> Comité de s… pu gagne en influence : il pt ->
- ordonner au c… exécutif
- déclarer des m… d'arrêt
- prendre ttes les m… nécessaires à la défense de la r… si = urgence
+ cherche à implanter la révo au plan local : les a… nationaux doublent les r… en mission
+ publication d'un b… de lois pr accélérer lr coco / application
+ amélioration du t… criminel révolutionnaire => p… d'innocence = bafouée et nbx indiv = mis hors-la-loi
Quelle loi complète ces mesures contre les ennemis intérieurs (membres clergés / émigrés /...) ?
= présomption de culpabilité -> mécanisme de la terreur (tmtc)
Puis de mars à juillet 1794 : quel personnage qui a dit : «La Terreur c’est la justice inflexible, c’est l’émanation de la vertu» va mener une vraie pol dictatoriale ?
R distingue 2 ordres de gvt :
suit l'ordre juridique et garanti la lib publique
ordre constitutionnel
action rapide BC danger dc actions extrêmes MS = légitime bc vise au salut du peuple
ordre révolutionnaire
=> la J révo = centralisée et but = la rendre davantage efficace :
= amplifiée : ennemi du peuple
notion de suspect
simplifiée -> au nv règle de preuve / D de la défense : J expéditive oblige
procédure pénale
MS R lui mm finira par connaitre l'échafaud
En juillet … = intervention à la C… => affirme vouloir
-> épurer les c… / rendre son a… à la conv nationale
= décla hors-la-loi par un décret d'a… et guillotiné le … juillet
3) la phase thermidorienne (JUILLET 1794 À OCTOBRE 1795)
= reprise de pv de la bourgeoisie -> retour du personnel pol exclu par les montagnards
= Ré d'assemblée à l'état pure et préservation de la république w/ lutte vs :
volonté : éviter retour dictature d'un H / d'une ass DC. but = conserver les rouages de la dictature jacobine en les épurant
les royalistes
pas de volonté de retour à l'ancien Ré -> besoin de faire face à des menées royalistes ds les grd ville qui déclenchent une "terreur blanche" = violence imputée aux royalistes en rep aux exactions de la convention précédente
les jacobins
