Histoire du D 5
Camille Guibert Histoire du D 5
Partie 2 : le bonapartisme ou la tradition césarienne (1799 à 1814/1815)
= succession de 3 Ré :
Consulat
du 20 mars 1815 au 22 juin 1815
1er empire
du 18 mai 1804 au 6 avril 1814
les 100 jours
du 10 nov 1799 au 18 mai 1804
qui a dit : « Il y a deux régimes politiques de 1799 à 1814 mais un seul homme avec la même volonté. »
=> 15 dec 1799 = inauguration du nv Ré et présentation de la c… par les c… provisoires Bonaparte, Sieyès et D…
-> s'achève par : « C…, la Révolution est fixée aux p… qui l’ont commencée. Elle est f…. »
= volonté de
- montrer attachement à la r…
- mettre fin au p… révolutionnaire
Tte négociation de r… de la royauté = coupée court w/ élimination d'un p… de la maison des B… : le duc d’Enghien
=> grd atout de Bonaparte = sa capacité à rassurer :
-> promet l'ordre ap l'anarchie du Directoire
la bourgeoisie
-> garantit l’irrévocabilité de la vente des biens nationaux
la Nation
= mep d'un c… -> dictature d'un H se basant sur le soutient du p… (surtt de la bourgeoisie)
=> sorte de monarchie républicaine :
- monarchie : fonction = h… (dès 1804)
- républicaine : monarque porté au pv par le s… et la r…
=> évo du Ré se fait pas le biais d'un édifice constitutionnel :
proclame Nap empereur des fr et la dignité impériale héréditaire
Constitution de l’An VIII
proclame le Consulat à vie et renforce le pv du 1er consul sur les ass
Constitution de l’An X
instaure Consulat -> fait demeurer la répu
Constitution de l’An XII
=> fiction républicaine s'effrite ensuite de + en + :
portent l'expression « République française » autour de l’effigie impériale jsq'en 1808
calendrier républicain
monnaies
abandonné le 30 dec 1805
1) constit de l'an VIII
-> qui a dit : « L’autorité doit toujours venir d’en haut et la confiance d’en bas. Le peuple ne doit servir qu’à porter et à consolider les sommets. »
En effet = SU ms détourné w/ syst des listes de confiance inventées par S => triple scrutin :
par voie du SU : électeurs désignent 10% d'entre eux pr compo une liste communale
la base
élisent 10% d’entre eux pour former la liste nationale
membres des listes communales
membres des listes départementales
choisissent 10% d’entre eux pr former les listes départementales
membres liste natio = les candidats aux f… pu
DC ceux ensuite sélectionnés le st bc = favorables au r…
=> syst = basé sur un polycamérisme / multicamérisme
100 membres (+ de 25 ans) nommés par Sénat sur la liste natio = organe permanent w/ séances publiques -> discute projets de loi sans pvr les voter
Tribunat
80 membres (+ de 40 ans) nommés à vie / inamovibles => renouvellement par cooptation sur présentation de 3 candidats par le T / le CL / le 1er Consul -> rôle de nomination pr les ass et les hauts fonctionnaires + gardien de la Constit : pt annuler les actes qui lui sont déférés lk inconstitutionnels par le T ou le gvt
CL
résurrection de l’ancien Conseil du roi : 30 à 50 membres nommés et révoqués par 1er Consul sur la liste natio -> juridiction admin suprême DC = appel des décisions rendues par les conseils de préfectures (ancêtres des tribunaux administratifs) -> consulté sur la préparation de tout projet de loi ou règlement d'administration publique + assure défense des projets du gvt devant le CL
Sénat
300 membres (+ de 30 ans) nommés par Sénat sur la liste natio -> siège 4 mois / an -> vote la loi sans la discuter => entend en silence les 3 orateurs du C.d’É et du tribunat puis vote sans parler
Conseil d'état
=> 2 objectifs de ce multicamérisme :
-> officiel => l'e… : en divisant le L l… on le facilite => permet d'élaborer rapidement des grds c…
-> officieux => a… le parlement et écarter la n… du pv législatif bc elle se reco pas ds celui-ci
=> pv exécutif
-> collégialité illusoire
==> gvt = confié à 3 consuls :
Bonaparte
1er
Cambacérès
3e
Lebrun
2e
MS en vrai = prépondérance du n* … :
- perçoit un t… + de … fois supérieur aux autres
- p… les lois
- nomme / révoque les m…, membres du Cd’é, ambassadeurs, officiers de l’a…, membres des a… locales
Et les 2 autres ont dc jst une voix c…
1) en mat exécutive
=> gvt détient la plénitude du pv exécutif
-> vaste pouvoir r…, direction des affaires e…, etc
=> Min = respon devant les c… ≠ un ministère proprement dit et B… fait tt pr attiser les conflits entre eux
==> compo :
- Min de l'Int = L… Bonaparte
- Min de l'extérieur = T…
- Min de la police = F…
2) en mat législative
=> l'exécutif intervient au nv des :
1er consul = prdt sénat / nomme prdt CL / convoque les ass / promulgue les lois
fonctions
initiative / lib totale en mat budgétaire -> gvt dirige dépenses + recettes de l'état
organes
=> constit de l'an VIII coco ensuite des modif
1) la Constitution du 4 aout 1802, 16 thermidor An X
=> possible pr N de l'impulser bc contexte lui est fav :
= assainissement financier + création en 1802 de la légion d'honneur bc contrer vide laissé par la révo et l'abolition des décorations : "c'est avec des hochets que l'on mène les H" = 1er pas vers création noblesse impériale en 1808
à l'intérieur
paix de Luneville w/ autriche en 1801 / paix d'Amiens w/ Ag en 1802 / concordat w/ Pape en 1801 : autorise prêtres à revenir en Fr, réouvre les églises
à l'extérieur
=> évènements st si fav à B qu'à l’instigation de C… : le T… propose l’attribution d’une récompense n… au 1er consul = le nommer à v…
-> Sénat = OK : « B a ajouté au bienfaits de la l… ceux de l’o… et la sécurité. Il a haté les progrès des l… »
DC = plébiscite : …,6% de OUI et 50% d’abstention
ET par le s…-consultes du 4 aout … => Bonaparte devient consul à vie
= épanouissment d'un pv p…
=> pv du 1er consul s'en voit ++ renforcés :
nomme
D de grâce
ses collègues + son successeurs -> 1er pas vers hérédité
ratifie
conseil pv => entièrement ds la main du 1er consul
rétablissement
création
seul traités de paix / d'alliance
DS mm temps = baisse des prérogative des ass :
passe de 100 à 50 membres => pt ê dissout par Sénat sur proposition du gvt
CL
perd sa session annuelle -> = gvt qui le convoque / l'ajourne / le proroge => pt ê dissout par Sénat sur proposition du gvt
Tribunat
perd son indep BC 1er consul acquiert pv de nomination en son sein
Sénat
W/ constit de l'an X = aussi modification du syst é…
=> suppression des l… de confiance -> remplacées par des ass é… : moins nbx et au 3e degré dc plus faciles à s… ==> chq ass doit présenter 2 c… par poste à pourvoir = les syst des p…
-> le c… = réintroduit au 2e degré (échelle du département) et les membres des c… départementaux st choisis parmi les … citoyens les plus imposés
-> le 1er C… pt nommer des membres en + ds les ass et choisir les p… des collèges électoraux
Quel général chouan contre-révo a tenté de tuer Nap w/ attentat à la bombe le 24 déc 1800 (attentat de la rue Saint Nicaise) et de l'enlever en 1803 pr restaurer la dynastie des Bourbons ?
=> fav Nap bc : contexte de crise
En quelle année reprend la G en UE ?
Cette conjoncture permet l'adoption du sénatus- consulte du 18 mai 1804 (99% de oui et 60% d'abstention) :
gvt de la répu = confié à un empereur qui prend le titre d’empereur des français
art 1
Nap Bonaparte = l'empereur des fr et la dignité impériale est rétablie ds sa famille
art 2
1) Personnalisation croissante de l'exécutif
BC cumul de 2 légitimités :
plébiscites -> nap = devenu empereur par la volonté des Fr -> pièces de monnaie : « république française, Napoléon empereur »
démocratique
rêve de prolonger pv de Charlemagne et d’adapter l’héritage des rois de Fr
monarchique
=> héritage monarchique :
-> sacre à Notre-D… le … déc 1804 w/ :
- insignes du pv : couronne de C…, épée, sceptre, main de j…, globe impérial
- présence du P… (Pie VII) but = prodiguer à Nap une d… supérieure et fav réconciliation w/ les c… ap répercussions pdt la révo
==> cérémonie se déroule en 2 temps :
- le s… par le pape -> pensait pouvoir renégocier le C… de 1801 ms = fail
- l'auto-c… -> nap pose couronne de l… sur sa tête et l'autre sur celle de son épouse (J…)
=> au total les cérémonies s'échellonent sur plus d'1 an = "année du sacre" et bcp de n… = sceptiques devant ces mises en scène
BUT sacre = donner à Nap une légitimité de D divin :
Nap devient
« l’image de Dieu sur terre »
= le 15 août -> se greffe à une grd fête catholique déjà existante
St Napoléon (fixée en 1806)
2) Domestication des ass législatives
CL
suppr en 1807
inefficace et profite jst des largesses (privilèges) impériales
Tribunat
retrv D de discuter les projets MS = de - en - convoqué DC devient simple chambre d'enregistrement
Cd'état
moins consulté bc Nap se tourne vers le conseil pv compo de hauts dignitaires
Sénat
ET en 1804 = mep de la noblesse i… : le m…
BUT = retour à une a… d'ancien Ré = nv hochet pr apprivoiser les H p…
= un p… successoral -> aîné reçoit h… plus important et titre de noblesse = entorse au principe de l’égalité c… et des successions
=> chute de Nap :
capitulation = signée à Paris : fin du régime napléonien
oct 1813
Sénat prononce déchéance de Nap et de sa famille -> départ pr l'île d'Elbe
30 mars 1814
2 avr 1814
Nap = battu à Leipzig
du 6 avril 1814 au 22 avril 1815 = avènement nvl ère constitutionnelle s'inspirant du modèle brit w/ mise au point de 3 textes :
Constitution sénatoriale du 6 avril 1814
grd lignes = contenues ds décla de St-Ouen
rédigée par Sénat impérial => Louis 18 la refuse ds sa décla de Saint-Ouen le 2 mai 1814
Charte du 4 juin 1814
-> 3e texte = l'acte additionnel aux constitutions de l’e… => sert de base pr la prd des … jours : du … mars 1815 au 22 … 1815
BUT de l'acte =
- prolonger le Ré i…
- se prouver restaurateur des p… révolutionnaires contre l'a… des Bourbons et la terreur b… DC Nap = "fav à l'affermissement de la l… publique"
==> texte a été amendé par Benjamin C… : chef de file de l'école l…
=> rep aux soucis de s'accorder w/ son temps dc pr Chateaubriand = une « charte a… »
=> aménagement constitutionnel de l'acte :
==> ex du pv législatif par l'empereur et 2 chambres :
membres nommés par Nap : irrévocables + héréditaires
des pairs
élues (au SU) pr 5 ans par des collèges électoraux
des représentants
= possibilité de dialogue entre les chambres et les m… MS pas de réciprocité d'a… :
- l'e… pr proroger, ajourner ou dissoudre la chambre des r…
- pas de respon p… solidaire des Min
==> acceuil du texte = mitigé (80% abstention) :
-> les l… trouvent que les pv de l’empereur = trop forts
-> les r… regrettent existance d'une chambre des pairs
=> 2e chute du Nap :
1 juin 1815
acte additionnel entre en vig
abdication empereur à la fav de son fils
18 juin 1815
défaite de Waterloo = fin de l'application de l'acte
22 juin 1815
