Histoire du D 2

Partie 1 : la mise en place d'un ordre nv
= large agitation au plan :
- externe : G w/ les m… d'UE lk Autriche ou P…
- interne : l'ass l… subit des pressions populaire ( surtt commune i… de P… ) ET diff tendances pol s'affrontent : monarchistes modérés ou "f…" / les G… / les M… -> les plus à gauche

date abolition des ordres / privilèges / D seigneuriaux et féodaux ?

date mort Louis 16 ?
=> entraine entrée en G contre la Fr de : Ag / Esp / Portugal / Pays-Bas

PUIS : 2 prd

répu proclamée le 21 sept 1792 -> mep dictature du Comité de Salut pu (Robespierre) -> constit du 24 juin 1793 ms = jms appliquée => terreur de sept 1793 à juin 1794

prd de la domination montagnarde

s'opposent à R et plaident la fin de la terreur => prennent pv le 27 juillet 1794 -> constit du 22 août 1795 -> mep du Directoire le 26 oct 1795 -> volonté de modérer l'ardeur révolutionnaire

prd de la domination thermidorienne

Date cp d'état de Nap ( 18 Brumaire an 8 )
-> justif : nvl coalition anglaise qui menace la Fr

--> retour sur les principes fondateurs de l'état moderne

ss Ancien Ré = souveraineté de D divin VS ap : pv constituant = celui de la Nation exercé par biais de la repré qui mettent en prtq la "volonté nationale"

la conception unitaire de la nation

ss Ancien Ré = visison corporative de la nation AP = homogénéité de la nation compo d'indiv extraits des coprs intermédiaires qui les classifiait

la souveraineté nationale

Def de la Nation de l'abbé S… 
= réunion de ts les "a… de l'entreprise s…" = ceux qui prod / participent à l'u… commune
DC = exclusion des :
- indigents ( = les p… ) bc ont pas assez de moyens pr participer à la vie pol -> suffrage c… 
- privilégiés : mm si ont les moyens, participent pas au b… co

qui a dit : « La Nation existe avant tout, elle est à l’origine de tout, sa volonté est tjrs légale elle est la loi elle-même. »

=> date serment du jeu de paume -> députés s'engagent à rester unis jsq'a mep nvl constit ( 3 sept 1791 ) ?

vrai / faux : la DDHC = respectée dès son adoption ms pas du tout vénérée

qui a dit ds 'La pensée européenne' : « Ns sommes des héritiers surchargés. L’Antiquité, le M-A, la Renaissance pèsent sur ns mais c’est du XVIII ème siècle que ns sommes les descendants directs. »
=> signif que DDHC ≠ pt de départ de la liberté MS = pt d'arrivée d'un long process intellectuel

===> les src lointaines de la DDHC
-> l'apport chrétien sur 2 points :
mm si pas d'emprunt direct au christianisme)

Processus médiéval : souverain doit ê croyant pr craindre jugement dernier / respecter les dogmes de l'église et dc pas tomber ds despotisme

la dignité de la prsn humaine

H = crée par Dieu DC entraine dimension égalitaire / universaliste : Nv Testament selon l’Apôtre Paul « Il n’y a plus ni juif, ni grecs, ni esclaves, ni homme libre, ni H, ni F»

la limitation du pouvoir

-> l'école du D naturel :
=> orgn = théologie m… / D c… 
Idée : il existe 1 D antérieur à l'é… et l'i… = prééminent > bénef de D s… (lui étant propres)
- A… (- 4e s) : D nat = principe supérieur de J
- St-Thomas d'A… => donne une perspective chrétienne w/ 3 nv : la loi éternelle / la loi d… (révélée ds la Bible) / la loi nat (pt ê découverte par la r… bc inscrite par D… ds coeur de chq indiv)
- G… (17e) 'Traité de la guerre et de la paix' : D nat émane de la nature s… de l'H

===> les src directe de la DDHC :
-> principaux maîtres à penser :

-> concept de la "volonté G" = repri à art 6 de la DDHC / phéno du culte de la loi qui = expression de la volonté G

Rousseau

-> liberté / défiance envers le pv (libéralisme pol) => sep des pv : art 16 DDHC et envers le juge qui = "bouche de la loi"

Montesquieu

Les physiocrates (= gvt de la Nat)

culte de la propriété : art 17 DDHC

unification du D / tolérance religieuse => idées coïncident w/ celles de Beccaria (grd pénaliste) + idée d'égalité devant la loi / égalité des peines -> dénonce injustice de « l’affaire du Chevalier de Labarre » (torturé / décapité pr avoir profané une statue du Christ)

Voltaire

===> les src directe de la DDHC :
-> Bill of rights US (1789 -> 10 premiers amendements)
=> marqué par :
- philo des L… w/ L… ou Rousseau
- tradition p… = le leg des pères p… ( 1ers immigrés anglais persécutés par église anglicane) = tradi religieuse basée sur la l… de conscience face à l'é…
- tradition libérale a… = limitation des pv du roi au profit du p… et du peuple : Magna Carta (1215) -> bases d'une monarchie t… OU Habeas C… (1679) -> lib d'aller et venir OU Bill ou Rights (1689) -> base de la monarchie c… 

AV 1789 = des décla propres à chacune des 13 colo EX celle de Viriginie en 1776 => essaie de concilier :

sep pv / lib presse ou de religion

Principes généraux

« Tous les hommes sont par nature libres et indépendants »

Règles précises

vrai / faux : Ces textes ≠ des précédents directs de la DDHC bc règlent des abus spécifiques et ont pas vocation a mep des des D fondamentaux, grd principes visant ensuite à être retranscrits en D positif

quelle physicien, diplomate et philosophe US présent en Fr à la veille de la révo a dit : "un peuple prêt à sacrifier un peu de lib pr plus de sécurité finit par perdre les 2"

MS = débat sur influence des décla US sur la décla Fr

décla fr = héritière des décla US

Emile Boutmy

originalité absolue de la décla Fr

Jellinek

===> CONTENU de la DDHC :
1. les D de la nation
-> souveraineté : art … DC ≠ transcendante ms i… 
-> pv de voter la loi = plus celui du r… MS celui des r… de la Nation = vrai culte BC loi = présumée parfaite et i… => tte P de l'a… ds Constit de 1791
-> sep des pv : art … => au profit du l… et au détriment du judiciaire : les p… = suppr dès automne 1789 et tribunaux = placés ss t… 

2. les D de l'H
Quel art de la DDHC énonce des D Nat et imprescriptibles de l'H : « la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression » ?
=> Ft émerger 2 principes :

a) la liberté en VS aux libertés d'Ancien Ré qui correspondaient aux privilèges

D de proprio -> bc les révo = des bourgeois / résonance à art 544 code civ : « la propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue. »

art 7

« Nul ne peut être accusé, arrêté que dans les cas déterminés dans la loi » = protec de la lib physique

art 9

proclame la présomption d’innocence

art 10

lib religieuse / d'opinion / de conscience dt dérive celle de la presse

art 17

=> ce principe de lib entraine 2 réformes :

isolement des indiv = une cond de lr lib -> décret d'Allarde du 2 mars 1791 : abolit communauté de métiers + pose lib du L ET loi le Chapelier du 14 juin 1791 : interdit coalition entre ouvriers ou entre patrons = au détriment des plus faibles

suppr du syst corporatif

nov 1789 = confisquation de ses b1 / fev 1790 = interdiction des voeux perpétuels + dissolution des communautés monastiques

l'église fagocytée

quelle histo du 19e a dit : « La Révolution n’accepta
aucune Eglise parce qu’elle était une Eglise elle-même »

-> suite amoindrissement emprise église :
=> 1790 : ass vote la c… civile du c… 
-> d'inspiration g… : prône indep w/ Pape Pie 6 ms il la refuss bc elle re découpe la carte e… (nb d’évêché) + propose élection du c… qui sera mtn financé par l'é… + impose serment de fidélité à la c…
CSQC : ériges les cathos en adversaires de la r… => assise p… qui manquait au mvt contre révo

b) l'égalité
=> inscrite dès art 1
-> quel art : « La loi doit être la même pour tous, soit qu’elle protège soit qu’elle punisse. »

=> art précédant proclame ++ égalité devant les emplois p… = condamnation de la v… des offices de l'Ancien Ré
+ art … = égalité fiscale => pied de nés aux anciens ordres / Ré f… 
MS = limites :
- maintient de l'e… malgré combat de l'abbé G… 
=> abolit en 1794 MS = strat p… BC menace Ag et Esp sur les c… dc = espoir que les affranchis lutte vs les envahisseurs ms St-D… par ex tombe ds anarchie ET Bonaparte le rétablit en 1802 ss la pression des p…
- statut des F : pas de D de v… / pas d'accès aux f… pu

=> DDHC a pu être critiquée par

Burke

absence de lib collective =

ds ses réflexions sur les révolutions de France => reproche côté abstrait = suivi par des traditionalistes lk Bonald

Mark