Histoire du D 1

Qui a inventé l'expression "ancien Ré" ?

=> disparition de l'ancien Ré :

17 juin 1789 : états généraux se qualifient d'Ass nationale

juridiquement

4 août 1789 : abolition des privilèges

politiquement

-> terme = vulgarisé par Tocqueville ds 'L’Ancien Régime et la Révolution' publié en … ?

=> au plan chronologique => l'AR = la prd dite « m…» : du règne de F… 1er (début XVI ème siècle) jusqu’à la R…
But du mot = faire table rase de cet ancien m… pr souligner la m… du nv ms bien des aspects demeurent
EX : N… = retour à la noblesse i… / au D d'a… w/ les majorats = part + importante de l'h… attrib à l'aîné

-> 2 termes pr résumer la prd de l'AR :

-> pov juridique = concession en fav d'une ou plrs prsn / d'une ville / d'un corps de métier DC ds syst corporatif la + part des fr en bénef ms de way très inégalitaire

tradition

institutions = bonnes bc = fruit du passé auquel on superpose des nvls EX : 2 types d'agents du roi -> les officiers ( proprio de lrs charges dc plus indep ) vs les commissaires ( fonctionnaires type ) par ex statut des intendants = mix des 2 ET J / D pv / finances = le bordel bc enchevêtrement

privilège

par rap à la tradition => qui a dit : « de sorte qu’un homme qui court la poste, en France, change de lois plus souvent qu’il ne change de chevaux »

Section 1 : le poids excessif de l’aristocratie
=> qui a dit -> « Une aristocrate se crée par ses mérites,
elle se continue par ses privilèges et elle se termine dans les vanités. »

À cb de % de la pop fr correspond l'aristocratie ?

=> syst spé aux membres du clergé :

droit

ecclésiastique

justice

canonique

= osmose entre l'église et l'é… :
- clergé assure de nbx r… publiques ( état civ / a… / é… )
- chq p… = rouage a… officiel
- loi religieuse = intégrée au D p… => « une foi, une loi, un r… »

MS = affaiblissement BC clivage entre :

Maj des clercs : curés / vicaires => réclament best répartition des richesses ecclésiastiques + pv de participer aux décisions

le haut clergé

évêques / archevêques / chanoines = plus riches

le bas clergé

Avec qui le bas clergé va s'allier pr faire cause commune vs l'aristo ?

--> la noblesse = cb de % de la pop fr ?

-> Juridiquement = le …e des 3 ordres MS au plan s… = le 1er bc mainmise sur le haut c… 

-> Noblesse a 2 sortes de privilèges :

titres de noblesse / armoiries / ports d'armes / règles de pré-séance

utiles

exemption de la taille + profits découlant de la propriété féodale

honorifiques

MS = diversité = noblesse :

= la + prestigieuse : chefs militaires / dignitaires du haut clergé => en son sein = noblesse de cour ( entourage du roi ) et de province

d'épée

= issue d'une riche bourgeoisie servant ds la fonction pu EX : la caste parlementaire ( convoquent réunion des états G ms selon les règles de 1614 ) => tej dès oct 1789 : juge devient -> « l’esclave de la loi »

de robe

Nom du Ré essentiellement terrien assurant la fortune de l'aristocratie ?

--> la propriété immédiate (" domaine proche ") => possessions de l'aristo ( autour du château / manoir seigneurial ) = divisée entre la propriété :

= morcellée entre plrs milliers d'hab DC lots = dérisoires -> obligent à des Re d'appoint Et cette propriété = féodalisée DC ≠ propriété au sens actuel : fait partie de la mouvance => relève d'une proprio supérieure

du clergé

=> 20% de l'esb du royaume -> chq domaine = en moy : 150 hectares

de la noblesse

=> 30% de l'esb du royaume MS titulaires bc plus nbx

de la bourgeoisie

=> 8% de l'esb du royaume MS déclin dps Moy age + inégalité de répartition : plus ds le nord que ds reste fr ET crtq : la dime -> impôt dâtant de Charllemagne

de la paysannerie

==> la mouvance = esb de t… satellites : les "t…"
-> seigneur a des p… sur celles-ci => de 2 types = les D :
- f…
- s… 

1. Les D féodaux
= les charges "r…" => divisées en 2 types :
--> les charges a… w/ :
- le c… = redevance f… et perpétuelle
- le champart : redevance proportio à la r…
--> les charges c… ( pas de périodicité ) :
- les D de m… = liés au transfert de la tenure
- le D de la mainmorte = si d… du bénéficiaire de la tenure -> s… réclame la terre / impose une t… 

2. les D seigneuriaux -> concernent esb des ressortissants d’un même fief = dérivé du pv de ban
= témoin de l'autorité royale confisquée et exercée par les seigneurs par le biais de ces D de puissance pu :

allégées au cours des siècles

le D de J

seigneur a exclusivité du D de chasse / de pêche

les prérogatives fiscales

péages / taxes pdt marché local

les corvées

la taille / les péages pr circuler à l'intérieur du fief

les banalités

taxes pr use de certains instruments / bâtiments ( lk moulin ) relevant du seigneur

la taxe du banvin

interdiction pr paysans de vendre récolte de lr vigne tant que seigneur a pas écoulé la sienne

la jouissance d’un colombier

==> syst = objet de vives crtq av la révo
BC taxes p… et imprescriptibles = lourdement ressentie
surtt ds les années de maigres r…
ET = prtq :
- de la « réaction f… » = seigneur qui revient sur ses terres pr prélever des t… prtant tombées en d… 
- du "syst de l'a…" = prsn récoltant les taxes s'en octroi une partie dc augmentation de celles-ci
DC = nbx plaintes vs le syst f… ds les cahiers de d…

Section 2 : l’insatisfaction bourgeoise
Qui a dit => « l’inconfort d’une confortable bourgeoisie. »
F… G… 

à la base bourgeois =

Au 15e appelation concerne plus que les c… aisés = l'élite du t…-état et force a… du royaume

==> bourgeoisie = très diverse :

= liée à l'état -> récoltes les taxes = les receveurs / trésoriers / fermiers G -> guillotine

la haute bourgeoisie de finance

active surtt à Paris -> survit à la révo bc l'état en a besoin

la bourgeoisie de banque

= compo de négociants-fabricants -> exerce ds le textile / les mines / la sidérurgie

la bourgeoisie du négoce

= riche bc besoin d'1 K important pr porter titre de "négociant" => règne sur l’import/export et notamment sur l’armement maritime

la bourgeoisie industrielle

--> autres composantes de la bourgeoisie :

basent lr € sur revenus de b1 / K

bourgeoisie rentière

= très nbx et compo très hétéroclite w/ des quasi membres de la haute bourgeoisie du négoce vs par ex des canuts = tisserands ( de Lyon )

bourgeoisie de petites fonctions publiques

bourgeoisie de professions libérales

avocats / notaires / greffiers / architectes

bourgeoisie artisanale

fonctionnaires

=> Bourgeoisie = dc la grd c… du royaume bc participation au f… de l'é ( impôts / emprunts pu ) ET a un large rayonnement i…
MS elle = freinée au plan s…-pol BC comprimée sans espoir d'a… sociale BC
1. difficultés d'accès à l'a…
- nbx très faible => Louis … = last roi à les use pr enflouer le trésor pu Et ex en B… entre 1715 et 1789 = … anoblissements
- fonction pu n'est plus anoblissante BC la n… de robe cherche à monop les c… supérieures de l'admin / J qui = h… dc mep de dynasties et peu de place pr les nv acquéreurs bourgeois

2. extension des monopoles arisocratiques
-> n… vt extension de ses p… dc vt élargir éventail des e… réservés à ses membres => monarchie cède :
Écoles d'o… = dps 1751 réservé aux indiv ayant 4 degrés d'ascendance n… = la mm pr les gardes / la m… de G
Puis phéno se répète pr les responsabilités gvt : membres du c… du roi / intendants / m… => ts membres de l'aristo de r…

dc bourgeois ≠ contents
qui = lr porte-parole et a dit en janv 1789 ds « Qu’est-ce que le tiers-état? » : il est "tout socialement mais qu’il n’est rien politiquement, ainsi qu’il demande à être
quelque chose" ?

Section 3 : la contestation idéologique = faite par 3 courants de pensée
====> ASPIRATION À UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE ET SOCIAL
1. le despotisme éclairé
= OK w/ la monarchie qui doit écouter sagesse des philosophes

besoin de réformes / crtq des privilèges + conseille Anne de Prusse

Voltaire

éloge de la monarchie absolue / contre : noblesse, privilèges, injustices fiscales ou religieuses ( défend les protestants ) + conseille Frédérique de Prusse

Diderot "L'encyclopédie" ( publication sur plus de 10 ans w/ participations de nbx H de lettre, science )

2. le libéralisme aristocratique
De M… => consid lk fondateur de la s… pol w/ 'De l'e… des lois' en 1748
-> fait partie de la noblesse p… (dirige celui de Bordeaux)
BUT = limiter monarchie a… et mep une qui soit t… en restaurant les c… intermédiaires dt en 1er lieu : la n…
MS son vrai apport = 2 notions qui jouent grd rôle ds les débats révolutionnaires :
- la sep des pv -> tmtc
- le gvt représentatif -> en vs à la démo d… BC peuple a pas les capacités i… suffisantes => plaide pr mep d'un parlement b…

3. Rousseau et le courant démocratique

'Du contrat soc' (1762) -> idée déjà formulée par Hobbes (tmtc) => soc issue de ce contrat sera gouvernée par la volonté co de l'esb des membres w/ concept de la volonté G qui = absolue / souveraine / illimitée

la formulation rigoureuse de la théorie du contrat social

pas possible coincidence entre volonté du représenté et du représentant DC besoin de la participation directe du peuple SO R = appelé "père de la démo" MS propose par de Ré déterminé et affirme lui mm que ce syst = envisageable que ds les petits états

la condamnation du système représentation

====> ASPIRATION À UN NOUVEL ORDRE ÉCONOMIQUE
nom des partisans de cette réforme ?

EX : Q… => en 1758 : compare circuit é… de la fr à la circulation s… DC = partisans du nn interventionisme sinn = rsq de p… 
-> autres : M… ou Turgot
=> placent l'a… au 1er plan BC = la seule qui ne cesse de prod des r… là où l'industrie ne fait que t… et le n… que transporter

=> divisent la soc en 3 cat :

les artisans, les commerçants, les manufacturiers...

la classe stérile

propriétaires terriens => besoin de la fav bc rôle éco crucial

la classe productrice

monde paysan => besoin de l'affranchir de tt ce qui l'entrave

la classe rentrée

=> physiocrates = défenseurs de la p… surtt de la grd qui = plus enclin à entreprendre des i… 
DC : st à l'orgn de l'art … de la DDHC et de l'art 144 du ( quoi )
-> promeuvent des méthodes d'exploitation s… 
-> mep d'un i… foncier pr les p… et en échg les plus riches mènent les a… publiques
DC élite s…-éco doit former l'élite p… => critère n'est plus la n… ms la fortune = "la fr des n…" qui durera jsq'a mep SU en … voir mm au-delà
-> st contre le p… et plaident pr affranchir les acvt de la classe s… des contraintes tradi : d… intérieures / communautés de m… / contrôle des manufactures
= pionniers du l… éco

vrai / faux : la pensée des Lumières a eu un rôle indéniable sur les mentalités mais aucun sur l'action du pv monarchique ?

-> "opinion pu" nait ds années … ss plume des H de lettre
À Paris les livres de d… (de foi) coco plus de succès que ceux des p… 
=> mvt coco engouement que ds les classes s… et surtt au sein du mvt de la F…-maçonnerie (18e) : milite pr promotion de l'i… et pr rapprochement des p…

=> pensée des lumières influence nbx réformes monarchistes :

influence de la physiocratie : démantelement police des grains / 1786 : traité de commerce avc Ag

ds domaine des D de l'H

1779 : édit suppr servage ds terres appartenant à la couronne / 1784 : suppr des péages corporels frappant les juifs / 1787 : édit de Tolérance accorde état civ distinct aux Protestants = laïcisié dc géré par officiers royaux du ressort de lr domicile / 1788 : fin de la censure et torture pr Cr grv

ds domaine éco

=> mep de ces réformes ne se fait pas sans peine -> surtt pr celles touchant aux f… de la soc :
- 1776 : Turgot vt suppr les c… de métiers = fail
- 1786 : Calonne (contrôleur G des f…) vt mep nvl i… pr ts les proprio f… => parlements pas OK dc vt convoquer l'ass des n… = fail -> successeur = Etienne C… de Loménie de Brienne => adresse mm projet au Pal de P… => pas content dc appelle à la convoc des (quoi ?)
- 1788 : Min de la J : L… (main coupée) vt retirer aux Pal lr D d'enregistrement et de r… pr les confier à une cour u… => agitation des Pal -> louis 16 promet convoc des EG

=> DC ts les pb ( institutionnels / éco / soc ) se posent en mm temps DC causes de la révo ont fait l’objet
d’interprétations variées :

relève l'importance de la conjoncture économique, des disettes, le problème de la réaction féodale

Tocqueville ( 19e )

L de Sauvy : facteur démograpique a amené une masse de jeunes hommes à se lier aux idées réformatrices

années 1830

causes idéologiques ds 'L'ancien ré et la révo'

années 1850

MS = surtt les causes structurelles : 4 phases à distinguer =>

17 juin : état G se proclament en Ass natio

les états G

réunis à Versailles le 5 mai 1789

l'ass natio

prévue par la constit siège à partir du 30 sept 1791

l'ass natio constituante

9 juillet 1789 => élabore constit monarchique du 3 sept 1791 : « La nation, la loi, le roi »

l'ass législative